Charte Sabrya
Toute prise de Commande sur la Boutique en ligne Sabrya suppose la consulation et l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Objet :
Les pésentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre des biens proposés par la Boutique "Sabrya" au consommateur.
Confirmation de la Commande :
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie email à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Preuve de la transaction :
Les registres informatisés conséervés dans les systèmes informatique de "Sabrya" dans des condtions raisonnables de sécurité,sont considérés comme des prevues des communications et commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Information sur les Produits :
Tous les efforts ont été fait par "Sabrya" pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées sur le site "Sabrya" les fournisseurs ne sont néanmoins par responsables des conséquences,incidents,dommages,résultant des transmissions électroniques ou de l'exactitude de l'information transmise ; même dans le cas où "Sabrya" ai eu la connaissance de la possibilité de tels dommages.Les noms et marques des produits sont utilisés seulement dans un but d'identification.Les photos, descriptions, prix des produits ne sont pas contractuels. La durée et validité de l'offre est des prix des produits ; les prix sont indiqués TTC en Euros hors frais de port et gestion.Les frais de livraison vous sont indiqués lors du passage de votre commande."Sabrya" se réserve le droit de modifier ses prix à tous moments en fonction de l'inflation et du coûts des matières premières, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués lors du passage de votre commande.
Modalités de Livraison :
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de livraison ou la facture, et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons : FRANCE et INTERNATIONAL.Vous serez livrés par transporteur : les délais de livraison sont calculés selon le type de transport choisi et varient de 25 à 90 jours pour les articles sur commande.48 heures après paiement pour les articles en stock.Tous les articles d'une valeur supérieure ou égale à 100 euros, partent assurés ce qui vous garanti le remboursement intégral de votre article en cas de perte ou de vol après enquête et remboursement de l'assurance à " Sabrya".
Erreur de Livraison :
En cas d'erreur de livraison, le consommateur devra formuler auprès de "Sabrya" le jour même de sa livraison ou au pllus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande ou la facture.Dans le cadre d'une livraison qui ne lui serait pas destinée, le client est tenu de garder le/les colis en l'état et d'en informer immédiatement le service clientèle de "Sabrya" lequel demandera de le retourner en colissimo avec assurance, les frais de livraison du colis étant prises en compte par "Sabrya" qui vous adressera un remboursement au maximum dans les 15 jours suivant la colis.
Présentation et disponibilité des produits :
Les caractéristiques des biens et services proposés sont présentés sur " Sabrya" les photographies n'entrent pas dans le champs contractuel, par conséquent la responsabilité de "Sabrya" ne peut être engagée si des erreurs ont pu s'y introduire.Lors du passage de votre commande, nous vérifions les disponibilités et les délais de livraison du ou des produits.En cas d'indisponibilité nous nous engageons à vous en avertir dans les plus brefs délais pour vous proposer un échange ou le remboursement de votre article frais de port compris.Pour les commandes passées sur "Sabrya" vous disposez de 48 heures pour annuler votre commande par simple email, vous serez alors contacté par notre service clientèle pour vous confirmez votre décision.
Travaillant avec des ateliers artisanaux certains de nos produits sont soumis à des modifications du fait des tissus, notemment les dentelles et brocards.Les produits suivants : Robes de Mariées, Robes de Soirées, Robes de Stars,Caftans, Takchita, Jabadors,Djellabas,Karakous et Robes Algériennes,Saris Indiens, sont tous des articles réalisés de manière artisanale et à l'untité.Il peut donc y avoir une différence entre la photo non contractuelle et le produit réceptionné.Selon votre moniteur il peut y avoir une différence de couleur, vous vous engagez à l'accepter dès lors que le produit est ressemblant à la photo d'origine, et vous ne pourrez engager une réclamation du fait de la non conformité du ou des produits recus étant avertis par avance des présentes conditions générales de vente.
Garantie des Produits :
Pour les produits sur commande, non en stock, quelque soit votre choix en taille standard ou sur mesure, vous recevez un document pour prendre vos mesures, lesquelles seront vérifiées avant que votre article ne parte en atelier. Votre produit est garanti et ne vous sera retourné que pour vice de forme (défaut de fabrication) chaque article est contrôlé avant de vous être envoyé.
Pour les produits personnalisés, modifications telles que : (Ajout de traine, retrait de traine,changement de couleur par rapport à celles proposées sur le site, encolure différente, ajout de bretelles,customisation strass ou perles, et toute modification du modèle proposé à la vente) de même pour les articles réalisés sur mesure hors tailles standards, au échange ou remboursement ne sera accepté.
Personnalisation du Modèle :
En cas de personnalisation demandée par le client, vous vous engagé à accepter le modèle qui vous sera livré, sans restrictions de formes et de couleurs, car nous ne sommes pas dans les ateliers pour vérifier les détails de cette personnalisation.Quand vous personnalisez un modèle, vous recevez un croquis en noir et blanc, lequel sera transmis en atelier pour l'interprété et passer en confection.
Aucun échange ou remboursement ne sera effectué, vous prenez le risque que le modèle ne corresponde pas totalement au modèle que vous aviez imaginé.Si vous n'acceptez pas cette règle, mieux vaut ne pas demander une création ou une personnalisation, et préférer choisir un article dans l'ensemble de notre catalogue.
Droit de rétractation :
Vous disposez d'un droit de rétraction de 7 jours pour tout article commandé en taille standard 36 à 44 et non personnalisés exceptés pour les articles que vous aurez achetés directement en show room.
Seuls seront acceptés les produits envoyés dans leur ensemble, dans un emballage correct , l'article ne doit avoir été ni porté ni lavé, et en parfait état de revente, ni tâches, ni accrocs.Tout article qui aura été abimé ou dont l'emballage est déchiré, ne sera ni repris ni échangé.
Les frais de retour colissimos recommandés avec assurance, itinérants à votre renvoi restant à votre charge.
Exclusion :
Le droit de rétractation ne pourra être exercé pour l'ensemble des produits suivants :
- Produits soldés ou destockés ou remisés.
- Produits commandé en taille standard ou sur mesure dont le client s'est trompé sur ses mesures.
- Produits fait sur mesure hors tailles 36 à 44
- Produits personnalisés ou cutomisés par le client
- Produits portés ou ayant subis des altérations
- Produits abimés par mauvais entretien, lavage ou repassage non adapté.
Responsabilité :
Le choix ou l'achat d'un produit ou service sont placés sous l'unique responsabilité de " Sabrya" qui agissant en tant qu'intermédiaire fournit les moyens de mise en ligne du site.Le site " Sabrya" n'a aucune obligation de moyens dans toutes les étapes de connexion au site et processus de commande, sa responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à terme de l'utilisation du réseau internet ,notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou virus informatique.
Sabrya ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclut à l'occasion, en cas de grève totale ou partielle, des services de transport, services postaux, grève des ateliers, communication à la jurisprudence.
"Sabrya" précise qu'en l'application de l'article 1124 du code civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter : de ce fait les commandes pour les mineurs doivent obligatoirement passer par l'autorité parentale.En cas de collecte accidentelle de données relatives à un mineur, l'autorité parentale à capacité de s'opposer à leur conservation ou transmission à un tiers.
Les ventes, livraisons, paiements, remboursements, et toute activité de ce site, restent sous la responsabilité de "Sabrya" en cas de non livraison d'une commande ou d'une partie d'une commande, vous avez vous avez 1 mois maximum ( à compter de la date de départ du colis de nos locaux) pour vous manifester passé ce délai nous n'accepterons aucune réclamation.
Force Majeure :
Dans le cas d'un retard de livraison, ou retard de paiement aucune des parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure ou leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée en cas de force majeure.Sera considéré comme force majeure : Tout fait ou circonstance imprévisible, extérieur aux parties, inévitable, indépendant de la volonté des parties, et qui ne pourra être empêché par cette dernière. La partie touchée par de telles circonstances, en avisera l'autre dans les 5 jours ouvrables, suivant la date ou elle en aura eu connaissance.Les deux parties se rapprocheront pour examiner l'incidence de l'évènement, et convenir des conditions dans lesquelles la suite du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure empêche la livraison du ou des articles, la partie lésée pourra demandée résiliation de son contrat.De façon express sont considérés comme cas de force majeure, ou cas fortuits outre ceux qui sont habituellement retenus pas la jurisprudence des tribunaux français " blocage des moyens de transport, tremblement de terre, innondation,blocage des moyens de télécommunication, ou difficultés propores aux réseaux externes du clients " maladie des ouvriers spécialisés,problèmes matériels machines, grève des ateliers,gréve des transports"
Loi applicable :
Les pésentes conditions générales sont soumises à la loi Française, il en est ainsi pour les règles de fond , tout comme les règles de forme. En cas de litige ou réclamation le consommation s'adressera en priorité à "Sabrya" pour obtenir une solution amiable.
Protection des Données personnelles :
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes, en vertue de la loi 78-17 du 06 Janvier 78, relative à l'informatique et aux fichiers liberté, vous disposez d'un droit d'accès et de vérification et de supression des données que vous nous avez communiquées. " Sabrya" s'engage à ne pas communiquer vos informations personnelles, à des tiers.
Modification des présentes Conditions Générales de Vente :
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Litige :
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